Conditions d’utilisation de l’Avante Women’s Centre

Date d’entrée en vigueur : 1er janvier 2024

Introduction

Bienvenue sur www.awcentre.com, un site Internet détenu et exploité par le Centre des femmes Avante, une organisation dédiée à la santé et à l’autonomisation des femmes située au Québec, Canada. Les présentes conditions d’utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre site Web et de nos services. En accédant au service ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces conditions.

Utilisation du site web

Vous ne pouvez utiliser notre site web qu’à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site web :

• D’une manière qui enfreindrait toute loi ou réglementation nationale ou internationale applicable.
• Dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter d’exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
• D’envoyer, de recevoir sciemment, de télécharger, d’utiliser ou de réutiliser tout matériel qui ne respecte pas les présentes conditions.

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu, la disposition, la conception, les données, les bases de données et les graphiques de ce site Web sont protégés par les lois canadiennes et internationales sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite expresse de l’Avante Women’s Centre, vous n’êtes pas autorisé à copier, reproduire, redistribuer ou manipuler le contenu ou le matériel de ce site Web.

Accès aux services

Bien que nous nous efforcions de faire en sorte que le site web soit normalement disponible 24 heures sur 24, nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, le site web est indisponible à tout moment ou pour toute période. Nous pouvons suspendre l’accès au site web temporairement et sans préavis en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation, ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.

Liens vers d’autres sites web

Notre service peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Avante Women’s Centre. Nous n’avons aucun contrôle et n’assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites ou services tiers.

Limitation de responsabilité

Avante Women’s Centre, ses affiliés et ses sponsors ne sont ni responsables ni redevables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux, exemplaires, punitifs ou autres découlant de votre utilisation du service ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit. Votre seul recours en cas d’insatisfaction à l’égard du service est de cesser de l’utiliser.

Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d’au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions. La définition de ce qui constitue une modification substantielle est laissée à notre entière discrétion.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec, Canada, et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cette région.

Pour nous contacter

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Avante Women’s Centre – 9, rue Rivière, Bedford, QC J0J 1A0 [email protected]. Tel. 450-248-0530.

Ce document a été mis à jour pour la dernière fois le 30 janvier 2024.